Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN SUGA
Monsieur SUBILEAU Roger

Numéro de dépôt :
1142391
Date de dépôt :
08/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JEAN SUGA

Déposée le 8 juillet 1980 par monsieur SUBILEAU Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JEAN SUGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SUBILEAU Roger domicilié(e) 6 rue Saint-Vincent 44330 VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque JEAN SUGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SUBILEAU Roger a également déposé les autres marques suivantes : LES CAVES SAINT ANTOINE , PERE GASTON , CUVEE DE LA GITANE


Monsieur SUBILEAU Roger - 6 rue Saint-Vincent 44330 VALLET - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Inscription - Transmission de propriété n°124760 - Publication au BOPI 1980-058

Vins.